22307_PLU_20200124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN"


Informations

Nom du document DU_22307
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN
Maillage 22307 SAINT-JULIEN
Source Téléversement
Téléversé le 14/01/2021 à 13:56
Publié le 15/01/2021 à 09:15
Mis à jour le 06/10/2021 à 14:42
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 22307_PLU_20200124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bcf695e855a64ec50da2f1e2b5e30fa7
Producteur Pays de Saint-Brieuc
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 22307 SAINT-JULIEN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.