200033298_SCOT_20251216

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DES COEVRONS"


Informations

Nom du document scot_200033298
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DES COEVRONS
Maillage scot_200033298 SCOT DES COEVRONS
Source Téléversement
Téléversé le 20/01/2026 à 09:15
Publié le 20/01/2026 à 09:52
Mis à jour le 20/01/2026 à 09:52
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 200033298_SCOT_20251216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bd17c3911781d0a8aa6ad00b2f68dd67
Producteur Communauté de Communes des Coëvrons

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DES COEVRONS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200033298
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.6320285,47.9352985,-0.144474,48.3167158]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200033298_procedure_20251216.pdf Procédure
200033298_doo_20251216.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200033298_padd_20251216.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200033298_rapport_1_20251216.pdf Partie 1
200033298_rapport_2_20251216.pdf Partie 2
200033298_rapport_3_20251216.pdf Partie 3
200033298_rapport_4_20251216.pdf Partie 4
200033298_rapport_5_20251216.pdf Partie 5

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes des Coëvrons
Téléphone : 02 43 66 32 00
Courriel : urbanisme@coevrons.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0296580808
Courriel : urbanisme@coevrons.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.