41225_PLU_20210517

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DES-BOIS"


Informations

Nom du document DU_41225
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-DES-BOIS
Maillage 41225 SAINT-MARTIN-DES-BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 28/06/2021 à 11:25
Publié le 28/06/2021 à 17:13
Mis à jour le 28/06/2021 à 17:13
Statut
Version 3
Nom de l'archive 41225_PLU_20210517
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bd1b0f75b2c22300370aecc0db88ebc5
Producteur Communauté d'agglomération Territoires vendômois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-DES-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 41225
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/06/2021.
Emprise [0.7880916,47.6767583,0.8704726,47.7733177]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
41225_procedure_20210517.pdf Procédure
41225_rapport_20210517.pdf Rapport
41225_padd_20210517.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
41225_reglement_20210517.pdf Règlement écrit
41225_annexes_20210517.pdf Annexes
41225_orientations_amenagement_1_20210517.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération Territoires vendômois
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-cartographie@territoiresvendomois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-cartographie@territoiresvendomois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.