45134_PLU_20241212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPIEDS-EN-BEAUCE"


Informations

Nom du document DU_45134
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPIEDS-EN-BEAUCE
Maillage 45134 EPIEDS-EN-BEAUCE
Source Téléversement
Téléversé le 07/01/2025 à 10:57
Publié le 08/01/2025 à 16:18
Mis à jour le 08/01/2025 à 16:18
Statut
Version 6
Nom de l'archive 45134_PLU_20241212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bd3d8588510c72f8b19508524cc0834a
Producteur PERRONNET – LUCAS Géomètres-Experts

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EPIEDS-EN-BEAUCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 45134
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5465237,47.9224641,1.6664913,48.0041627]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45134_procedure_20241212.pdf Recensement des différentes procédures
45134_rapport_20241212.pdf Rapport de présentation
45134_padd_20241212.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durable
45134_reglement_20241212.pdf Règlement écrit
45134_reglement_graphique_20241212.pdf Règlement graphique
45134_info_lin_19_01_1_20241212.pdf Plan du réseau d'eau potable
45134_info_lin_19_01_2_20241212.pdf Plan du réseau d'assainissement
45134_liste_annexes_20241212.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
45134_plan_sup_20241212.pdf Plan des servitudes d'utilité publique
45134_orientations_amenagement_18_00_20241212.pdf Orientations d'Aménagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PERRONNET – LUCAS Géomètres-Experts
Téléphone : Aucun
Courriel : cabinet@perronnet.geometre-expert.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccterresduvaldeloire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.