19036_PLU_20210729

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMBERET"


Informations

Nom du document DU_19036
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMBERET
Maillage 19036 CHAMBERET
Source Téléversement
Téléversé le 05/08/2021 à 11:14
Publié le 05/08/2021 à 15:13
Mis à jour le 29/10/2021 à 13:48
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 19036_PLU_20210729
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bd624a858261333a98f4d7dd672a4242
Producteur Communauté de Communes Vézère Monédières Millesources
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.