07094_PLU_20260305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GILHAC-ET-BRUZAC"


Informations

Nom du document DU_07094
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GILHAC-ET-BRUZAC
Maillage 07094 GILHAC-ET-BRUZAC
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2026 à 09:00
Publié le 10/03/2026 à 10:24
Mis à jour le 10/03/2026 à 10:24
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 07094_PLU_20260305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bd7b2023830f408e214651099db5f32e
Producteur Mairie de Gilhac-et-Bruzac
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GILHAC-ET-BRUZAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07094
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6932724,44.8344031,4.801761,44.8902299]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
07094_procedure_20260305.pdf Procédure
07094_rapport_1_20260305.pdf Partie 1
07094_rapport_2_20260305.pdf Partie 2
07094_padd_20260305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07094_prescription_surf_05_00_20260305.pdf Emplacement réservé
07094_reglement_20260305.pdf Règlement écrit
07094_reglement_graphique_1_20260305.pdf Règlement graphique 1
07094_reglement_graphique_2_20260305.pdf Règlement graphique 2
07094_reglement_graphique_3_20260305.pdf Règlement graphique 3
07094_info_lin_19_01_20260305.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07094_info_surf_99_00_1_20260305.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
07094_info_surf_99_00_2_20260305.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
07094_info_surf_99_00_3_20260305.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
07094_info_surf_99_00_4_20260305.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
07094_info_surf_99_00_5_20260305.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
07094_liste_sup_20260305.pdf Liste sup
07094_plan_sup_20260305.pdf Plan sup
07094_orientations_amenagement_18_02_1_20260305.pdf OAP 18 02 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Gilhac-et-Bruzac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.getb@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Gilhac-et-Bruzac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.getb@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 07094 GILHAC-ET-BRUZAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de GILHAC-ET-BRUZAC a approuvé une procédure d'élaboration le 5 mars 2026.

      07094_PLU_E_20260305  
07094_20260305_delib_approbation_E_20260305.pdf