16207_CC_20121207

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MARCILLAC-LANVILLE"


Informations

Nom du document DU_16207
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MARCILLAC-LANVILLE
Maillage 16207 MARCILLAC-LANVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 31/05/2021 à 10:03
Publié le 31/05/2021 à 13:21
Mis à jour le 31/05/2021 à 13:21
Statut
Version 1
Nom de l'archive 16207_CC_20121207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bd8651e453003a61f61b936983d439bc
Producteur Communauté de Communes du Rouillacais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARCILLAC-LANVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 16207
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 31/05/2021.
Emprise [-0.0113626,45.823706,0.0468241,45.8915214]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
16207_procedure_20121207.pdf Procédure
16207_rapport_20121207.pdf Rapport
16207_contraintes_plan_20121207.pdf Contraintes plan
16207_info_p_surf_07_01_20120727.pdf Info p surf 07 01
16207_liste_annexes_20121207.pdf Liste annexes
16207_liste_sup_20121207.pdf Liste sup
16207_plan_sup_20121207.pdf Plan sup
16207_sectorisation_graphique_20121207.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Rouillacais
Téléphone : 05-45-96-99-41
Courriel : direction@ccrouillacais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 06-87-83-93-11
Courriel : assainissement@ccrouillacais.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 16207 MARCILLAC-LANVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.