55316_CC_20211122

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MANGIENNES"


Informations

Nom du document DU_55316
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MANGIENNES
Maillage 55316 MANGIENNES
Source Téléversement
Téléversé le 07/12/2021 à 14:33
Publié le 07/12/2021 à 15:28
Mis à jour le 07/12/2021 à 15:28
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 55316_CC_20211122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bd891e3bfe9bf514b829ea224180b445
Producteur Mairie de Mangiennes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANGIENNES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55316
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/12/2021.
Emprise [5.4974946,49.3138496,5.5783263,49.3769334]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 06/12/2021
Date de publication : 06/12/2021
Date de révision : 07/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55316_procedure_20211122.pdf Procédure
55316_rapport_20211122.pdf Rapport
55316_annexe_99_avis_cdcea_20211122.pdf Annexe 99 avis cdcea
55316_info_lin_19_20211122.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55316_info_surf_19_zonage_assainissement_20211122.pdf Info surf 19 zonage assainissement
55316_liste_sup_20211122.pdf Liste sup
55316_plan_graphique_20211122.pdf Plan graphique
55316_plan_sup_20211122.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Mangiennes
Téléphone : Aucun
Courriel : communedemangiennes@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communedemangiennes@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.