86129_CC_20170217

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LESIGNY"


Informations

Nom du document DU_86129
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LESIGNY
Maillage 86129 LESIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 07/11/2025 à 09:05
Publié le 07/11/2025 à 10:45
Mis à jour le 07/11/2025 à 10:45
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 86129_CC_20170217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bdb323698eb99590d949bc1084b75e15
Producteur Communauté d'agglomération de Grand-Châtellerault

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LESIGNY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86129
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.7284694,46.8130281,0.8101992,46.856255]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2017

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86129_procedure_20170217.pdf Procédure
86129_rapport_20170217.pdf Rapport
86129_dispositions_generales_20170217.pdf Dispositions generales
86129_info_lin_99_1_20170217.pdf autre relevant de la loi littoral
86129_info_lin_99_2_20170217.pdf autre relevant de la loi montagne
86129_info_surf_99_1_20170217.pdf autre relevant de la loi littoral
86129_info_surf_99_2_20170217.pdf autre relevant de la loi montagne
86129_liste_SUP_20170217.pdf Liste SUP
86129_liste_annexes_20170217.pdf Liste annexes
86129_notice_sanitaire_20170217.pdf Notice sanitaire
86129_plan_sup_20170217.pdf Plan sup
86129_sectorisation_graphique_20170217.pdf Sectorisation graphique
86129_zonage_risques_20170217.pdf Zonage risques

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de Grand-Châtellerault
Téléphone : Aucun
Courriel : pluihm.geoportail@grand-chatellerault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : pluihm.geoportail@grand-chatellerault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.