12253_PLU_20180927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALLES-CURAN"


Informations

Nom du document DU_12253
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALLES-CURAN
Maillage 12253 SALLES-CURAN
Source Téléversement
Téléversé le 05/12/2025 à 09:56
Publié le 05/12/2025 à 11:50
Mis à jour le 05/12/2025 à 11:50
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 12253_PLU_20180927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bdb9adc864c3aa8d88e3dbfe28d97213
Producteur MAIRIE DE SALLES CURAN

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SALLES-CURAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 12253
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6755152,44.102442,2.8837447,44.2162328]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/09/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12253_procedure_20180927.pdf Procédure
12253_rapport_20180927.pdf Rapport
12253_padd_20180927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
12253_prescription_surf_07_04_20180927.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
12253_reglement_20180927.pdf Règlement écrit
12253_reglement_graphique_20180927.pdf Règlement graphique
12253_contraintes_20180927.pdf Contraintes
12253_info_surf_04_00_20180927.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
12253_info_surf_17_00_20180927.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
12253_info_surf_19_01_20180927.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
12253_info_surf_32_00_20180927.pdf Secteur de taxe d'aménagement
12253_info_surf_99_02_20180927.pdf autre relevant de la loi montagne
12253_liste_sup_20180927.pdf Liste sup
12253_pdipr_20180927.pdf Pdipr
12253_plan_sup_20180927.pdf Plan sup
12253_orientations_amenagement_18_00_20180927.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE SALLES CURAN
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-salles-curan@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@levezou-pareloup.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.