30067_PLU_20170516

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CAPELLE-ET-MASMOLENE"


Informations

Nom du document DU_30067
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CAPELLE-ET-MASMOLENE
Maillage 30067 LA CAPELLE-ET-MASMOLENE
Source Téléversement
Téléversé le 19/11/2024 à 10:25
Publié le 20/11/2024 à 08:27
Mis à jour le 20/11/2024 à 08:27
Statut
Version 1
Nom de l'archive 30067_PLU_20170516
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bdcae1e3e57b2b4e9a0aee4bf270b204
Producteur Mairie CAPELLE-ET-MASMOLENE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CAPELLE-ET-MASMOLENE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30067
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [4.4945202,44.0088324,4.56727,44.0785372]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30067_procedure_20120427.pdf Procédure
30067_procedure_20170516.pdf Procédure-1ère Modification Simplifiée
30067_rapport_20120427.pdf Rapport
30067_padd_20120427.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30067_reglement_20120427.pdf Règlement écrit
30067_reglement_20170516.pdf Règlement écrit-1ère Modification Simplifiée
30067_reglement_graphique_1_20120427.pdf Règlement graphique 1
30067_reglement_graphique_2_20120427.pdf Règlement graphique 2
30067_reglement_graphique_3_20120427.pdf Règlement graphique 3
30067_annexe_sanitaire_20120427.pdf Annexe sanitaire
30067_info_surf_19_01_20120427.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
30067_plan_servitudes_20120427.pdf Plan servitudes
30067_plan_zones_urbanisees_1_20120427.pdf Plan zones urbanisees 1
30067_plan_zones_urbanisees_2_20120427.pdf Plan zones urbanisees 2
30067_orientations_amenagement_20120427.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie CAPELLE-ET-MASMOLENE
Téléphone : Aucun
Courriel : gs. CAPELLE-ET-MASMOLENE @gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gs. CAPELLE-ET-MASMOLENE @gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.