51318_PLU_20231212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVANNES"



Informations

Nom du document DU_51318
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAVANNES
Maillage 51318 LAVANNES
Source Téléversement
Téléversé le 12/04/2024 à 15:56
Publié le 16/04/2024 à 15:04
Mis à jour le 16/04/2024 à 15:04
Statut
Version 2
Nom de l'archive 51318_PLU_20231212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bdd5f1e76980eeba22174c7308a10734
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAVANNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51318
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.1468328,49.2806521,4.2230171,49.3375998]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51318_procedure_20231212.pdf Procédure
51318_rapport_1_20231212.pdf Partie 1
51318_rapport_2_20231212.pdf Partie 2
51318_rapport_3_20231212.pdf Partie 3
51318_padd_20231212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51318_reglement_20231212.pdf Règlement écrit
51318_reglement_graphique_1_20231212.pdf Règlement graphique 1
51318_reglement_graphique_2_20231212.pdf Règlement graphique 2
51318_reglement_graphique_3_20231212.pdf Règlement graphique 3
51318_annexes_20231212.pdf Annexes
51318_info_lin_19_01_02_1_20231212.pdf Info lin 19 01 02 1
51318_info_lin_19_01_02_2_20231212.pdf Info lin 19 01 02 2
51318_info_surf_19_01_1_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
51318_info_surf_19_01_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51318_info_surf_19_01_2_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
51318_info_surf_19_01_3_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
51318_plan_sup_20231212.pdf Plan sup
51318_orientations_amenagement_20231212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.