38066_PLU_20171006

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALON"


Informations

Nom du document DU_38066
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALON
Maillage 38066 CHALON
Source Inconnue
Téléversé le 16/11/2017 à 16:10
Publié le 16/11/2017 à 17:08
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 38066_PLU_20171006
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bdd997620c1641ed4f71609a26f00c6f
Producteur Mairie de Chalon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHALON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.917203509940831,45.43695371542797,4.960226403378336,45.46219414288535]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 14/11/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
None http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38066_annexes_20171006.pdf Annexes
38066_orientations_20171006.pdf Orientations
38066_padd_20171006.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38066_procedure_20171006.pdf Procédure
38066_rapport_20171006.pdf Rapport
38066_reglement_20171006.pdf Règlement écrit
38066_reglement_graphique_20171006.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chalon
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 38066 CHALON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.