36113_PLU_20210629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARTIZAY"



Informations

Nom du document DU_36113
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARTIZAY
Maillage 36113 MARTIZAY
Source Téléversement
Téléversé le 14/12/2022 à 08:54
Publié le 27/12/2022 à 15:40
Mis à jour le 27/12/2022 à 15:40
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 36113_PLU_20210629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bde92813bd7f635394b8552640dda2f7
Producteur maire de Martizay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARTIZAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 36113
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.9838367,46.7687325,1.0977975,46.8457803]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/10/2021
Date de publication :
Date de révision : 27/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36113_procedure_20210629.pdf Procédure
36113_rapport_20210629.pdf Rapport
36113_padd_20210629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36113_prescription_pct_07_00_20210629.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
36113_prescription_surf_02_00_1_20210629.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
36113_prescription_surf_02_00_2_20210629.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
36113_prescription_surf_03_00_20210629.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
36113_prescription_surf_05_00_20210629.pdf Emplacement réservé
36113_prescription_surf_25_00_20210629.pdf Eléments de continuité écologique et trame verte et bleue
36113_prescription_surf_31_06_20210629.pdf Milieux abritant des concentrations naturelles d'espèces animales ou végétales
36113_reglement_20210629.pdf Règlement écrit
36113_reglement_graphique_20210629.pdf Règlement graphique
36113_annexes_1_20210629.pdf Annexes 1
36113_annexes_2_20210629.pdf Annexes 2
36113_annexes_3_20210629.pdf Annexes 3
36113_annexes_4_20210629.pdf Annexes 4
36113_annexes_5_20210629.pdf Annexes 5
36113_annexes_6_20210629.pdf Annexes 6
36113_annexes_7_20210629.pdf Annexes 7
36113_annexes_8_20210629.pdf Annexes 8
36113_annexes_9_20210629.pdf Annexes 9
36113_info_lin_19_01_20210629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
36113_info_surf_04_00_20210629.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
36113_info_surf_11_00_20210629.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
36113_info_surf_16_00_20210629.pdf Site archéologique
36113_info_surf_19_01_20210629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
36113_info_surf_99_00_20210629.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
36113_liste_annexes_20210629.pdf Liste annexes
36113_liste_sup_20210629.pdf Liste sup
36113_plan_sup_20210629.pdf Plan sup
36113_orientations_amenagement_18_00_20210629.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : maire de Martizay
Téléphone : 02 54 28 01 32
Courriel : mairie@martizay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02 54 28 01 32
Courriel : mairie@martizay.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.