73175_PLU_20250617

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTSAPEY"


Informations

Nom du document DU_73175
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTSAPEY
Maillage 73175 MONTSAPEY
Source Téléversement
Téléversé le 06/08/2025 à 16:28
Publié le 06/08/2025 à 17:22
Mis à jour le 06/08/2025 à 17:22
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 73175_PLU_20250617
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bdf7bea89ef5d630f75643f78b888bfa
Producteur RGD 73-74

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTSAPEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73175
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.3146316,45.4966986,6.4053081,45.5663719]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73175_procedure_20250617.pdf Procédure
73175_rapport_20250617.pdf Rapport
73175_padd_20250617.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73175_reglement_20250617.pdf Règlement écrit
73175_reglement_graphique_1_20250617.pdf Règlement graphique 1
73175_reglement_graphique_2_20250617.pdf Règlement graphique 2
73175_reglement_graphique_3_20250617.pdf Règlement graphique 3
73175_annexes_20250617.pdf Annexes
73175_orientations_amenagement_20250617.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.