31048_PLU_20250611

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAZIEGE"


Informations

Nom du document DU_31048
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAZIEGE
Maillage 31048 BAZIEGE
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2025 à 08:15
Publié le 25/07/2025 à 11:36
Mis à jour le 25/07/2025 à 11:36
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 31048_PLU_20250611
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-be08133260f0cf433b273604c29fcd5f
Producteur Sicoval

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAZIEGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31048
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.5914624,43.435046,1.6673394,43.4878909]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31048_procedure_20250611.pdf Procédure
31048_rapport_20250611.pdf Rapport
31048_padd_20250611.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31048_reglement_20250611.pdf Règlement écrit
31048_reglement_graphique_20250611.pdf Règlement graphique
31048_carte_aleas_ppri_20250611.pdf Carte aleas ppri
31048_classement_sonore_20250611.pdf Classement sonore
31048_dpu_20250611.pdf Dpu
31048_liste_sup_20250611.pdf Liste sup
31048_notice_ep-20250611.pdf Notice
31048_plan_sup_20250611.pdf Plan sup
31048_reglement_ppri_20250611.pdf Reglement ppri
31048_sdis_20250611.pdf Sdis
31048_sup_rivel_20250611.pdf Sup rivel
31048_zac_rivel_20250611.pdf Zac rivel
31048_zonage_ppri_20250611.pdf Zonage ppri
31048_orientations_amenagement_20250611.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Sicoval
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@sicoval.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@sicoval.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.