241700434_PLUi_20260305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA ROCHELLE"


Informations

Nom du document DU_241700434
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA ROCHELLE
Maillage 241700434 PLUI DE LA ROCHELLE
Source Téléversement
Téléversé le 12/05/2026 à 12:14
Publié le 12/05/2026 à 14:28
Mis à jour le 12/05/2026 à 14:28
Statut Publié
Version 52
Nom de l'archive 241700434_PLUi_20260305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-be136e99d07395b0a93b1adc18b92449
Producteur Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale de LA ROCHELLE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 241700434
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.3399038,45.9529246,-0.835516,46.3322707]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
241700434_procedure_20260305.pdf Procédure
241700434_rapport_20260305.pdf Rapport
241700434_padd_20260305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
241700434_reglement_20260305.pdf Règlement écrit
241700434_reglement_graphique_1_20260305.pdf Règlement graphique 1
241700434_reglement_graphique_2_20260305.pdf Règlement graphique 2
241700434_info_lin_19_01_20260305.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
241700434_info_surf_04_01_20260305.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
241700434_info_surf_04_20260305.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
241700434_info_surf_99_00_1_20260305.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
241700434_info_surf_99_00_2_20260305.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
241700434_liste_Annexes_20260305.pdf Liste Annexes
241700434_plan_sup_20260305.pdf Plan sup
241700434_orientations_amenagement_1_20260305.pdf OAP 1
241700434_orientations_amenagement_2_20260305.pdf OAP 2
241700434_poa_20260305.pdf POA
241700434_plan_de_secteurs_20260305.pdf Cartographie des secteurs

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@agglo-larochelle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération de La Rochelle
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@agglo-larochelle.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.