51153_PLU_20250721

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHOUILLY"



Informations

Nom du document DU_51153
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHOUILLY
Maillage 51153 CHOUILLY
Source Téléversement
Téléversé le 24/07/2025 à 16:04
Publié le 30/07/2025 à 09:23
Mis à jour le 30/07/2025 à 09:23
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 51153_PLU_20250721
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-be201daf9efd63f68cb95f4513504c42
Producteur Mairie de Chouilly

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHOUILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51153
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.969557,48.9885353,4.0328013,49.0405911]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51153_20211213_delib_prescription_R_20250721.pdf Délibération de prescription
51153_20230703_delib_debat_padd_R_20250721.pdf Délibération relative au débat sur le PADD
51153_20240624_delib_debat_padd_R_20250721.pdf Délibération relative au débat sur le PADD
51153_20241216_delib_arret_R_20250721.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
51153_20250203_avis_ppa_mrae_R_20250721.pdf Avis ppa mrae
51153_20250422_arrete_mise_a_enquete_publique_R_20250721.pdf Arrete mise a enquete publique
51153_20250721_delib_approbation_R_20250721.pdf Délibération d’approbation
51153_procedure_20250721.pdf Procédure
51153_rapport_20250721.pdf Rapport
51153_padd_20250721.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51153_reglement_20250721.pdf Règlement écrit
51153_reglement_graphique_1_20250721.pdf Règlement graphique 1
51153_reglement_graphique_2_20250721.pdf Règlement graphique 2
51153_annexes_sanitaires_et_sup_20250721.pdf Annexes sanitaires et sup
51153_plan_aep_20250721.pdf Plan aep
51153_plan_alignements_20250721.pdf Plan alignements
51153_plan_assainissement_20250721.pdf Plan assainissement
51153_plan_localisation_elements_batis_inventories_20250721.pdf Plan localisation elements batis inventories
51153_plan_sup_1_20250721.pdf Plan sup 1
51153_plan_sup_2_20250721.pdf Plan sup 2
51153_plan_sup_3_20250721.pdf Plan sup 3
51153_plan_zone_bruit_20250721.pdf Plan zone bruit
51153_oap_20250721.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chouilly
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chouilly@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chouilly@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.