16132_PLU_20180129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETAGNAC"


Informations

Nom du document DU_16132
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETAGNAC
Maillage 16132 ETAGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 06/05/2025 à 11:36
Publié le 06/05/2025 à 11:53
Mis à jour le 06/05/2025 à 11:53
Statut
Version 2
Nom de l'archive 16132_PLU_20180129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-be2f27f466b0fd53527cf2aa14be7ce6
Producteur Communauté de communes Charente Limousine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ETAGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 16132
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.7105867,45.8618611,0.8271875,45.9236043]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/01/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
16132_procedure_20180129.pdf Procédure
16132_rapport_20091106.pdf Rapport
16132_rapport_20120217.pdf Rapport
16132_padd_20091106.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
16000_prescription_surf_15_00_20000106.pdf Règles d’implantation des constructions
16132_reglement_20120217.pdf Règlement écrit
16132_reglement_graphique_20120217.pdf Règlement graphique
16000_info_surf_14_01_20061019.pdf Info surf 14 01
16000_info_surf_14_01_20100531.pdf Info surf 14 01
16132_info_surf_04_00_20091106.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
16132_info_surf_12_00_20091106.pdf Périmètre de sursis à statuer
16132_liste_annexes_20180129.pdf Liste annexes
16132_liste_sup_20180129.pdf Liste sup
16132_notice_aep_20091106.pdf Notice aep
16132_notice_assainissement_20091106.pdf Notice assainissement
16132_notice_ordures_menageres_20091106.pdf Notice ordures menageres
16132_plan_aep_20091106.pdf Plan aep
16132_plan_assainissement_20091106.pdf Plan assainissement
16132_plan_incendie_20091106.pdf Plan incendie
16132_plan_sup_20180129.pdf Plan sup
16132_ppri_vienne_20030829.pdf Ppri vienne
16132_orientations_amenagement_20091106.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Charente Limousine
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.cccl@charente-limousine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.cccl@charente-limousine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.