2B170_PLU_20251129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORSIGLIA"


Informations

Nom du document DU_2B170
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORSIGLIA
Maillage 2B170 MORSIGLIA
Source Téléversement
Téléversé le 29/12/2025 à 16:51
Publié le 06/01/2026 à 18:18
Mis à jour le 06/01/2026 à 18:18
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 2B170_PLU_20251129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-be3a682744f7f93a45237eae8df209aa
Producteur Linea Terrae

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORSIGLIA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B170
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [9.3461075,42.9114337,9.4029793,42.9619304]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2B170_procedure_20251129.pdf Procédure de délibération_E_20251129
2B170_rapport_1_20251129.pdf Rapport de présentation_E_20251129
2B170_padd_20251129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
2B170_prescription_surf_05_01_20251129.pdf Liste des emplacement réservé_E_20251129
2B170_reglement_20251129.pdf Règlement écrit_E_20251129
2B170_reglement_graphique_1_20251129.pdf Planche graphique 5a_E_20251129
2B170_reglement_graphique_2_20251129.pdf Planche graphique 5b_E_20251129
2B170_reglement_graphique_3_20251129.pdf Planche graphique 5c_E_20251129
2B170_reglement_graphique_4_20251129.pdf Planche graphique 5d_E_20251129
2B170_annexes_complementaires_20251129.pdf Annexes complementaires_E_20251129
2B170_annexes_sanitaires_20251129.pdf Annexes sanitaires_E_20251129
2B170_arrete_moustiques_20251129.pdf Arrêté moustiques_E_20251129
2B170_atlas_littoral_brgm_20251129.pdf Atlas littoral du GRGM_E_20251129
2B170_gestion_debroussaillement_foret.pdf Gestion débroussaillement_E_20251129
2B170_liste_annexes_20251129.pdf Liste des annexes_E_20251129
2B170_liste_sup_20251129.pdf Liste des servitudes d'utilité publique (SUP)_E_20251129
2B170_plan_sup_20251129.pdf Plan des servitudes d'utilité publique (SUP)_E_20251129
2B170_risque_alea_inondation_20251129.pdf Risque d'alea inondation_E_20251129
2B170_risque_amiante_environnementale_20251129.pdf Risque d'amiante environnementale_E_20251129
2B170_risque_submersion_marine_20251129.pdf Risque de l'aléa de submersion marine_E_20251129
2B170_oap_1_20251129.pdf Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)_E_20251129

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Linea Terrae
Téléphone : Aucun
Courriel : lineaterrae@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : lineaterrae@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.