50519_CC_20051212

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MARTIN-LE-GREARD"


Informations

Nom du document DU_50519
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MARTIN-LE-GREARD
Maillage 50519 SAINT-MARTIN-LE-GREARD
Source Inconnue
Téléversé le 24/08/2016 à 18:19
Publié le 25/08/2016 à 14:00
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 50519_CC_20051212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-be3bc86392dad936083d1a849e1e5337
Producteur CC de Douve et Divette

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-LE-GREARD. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.6622789535630536,49.54214941656942,-1.632345380164932,49.56265310062373]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50519_procedure_20051212.pdf Procédure
50519_rapport_20051212.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC de Douve et Divette
Téléphone : Aucun
Courriel : dgst@douvedivette.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgst@douvedivette.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.