97414_PLU_20251218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LOUIS"


Informations

Nom du document DU_97414
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LOUIS
Maillage 97414 SAINT-LOUIS
Source Téléversement
Téléversé le 18/02/2026 à 06:39
Publié le 18/02/2026 à 06:53
Mis à jour le 18/02/2026 à 06:53
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 97414_PLU_20251218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-be40a0ea1ebe11366025aea136c1e54b
Producteur Mairie de Saint-Louis
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LOUIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97414
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [55.3804089,-21.3037573,55.4643244,-21.1469239]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
97414_procedure_20251218.pdf Procédure
97414_rapport_20251218.pdf Rapport
97414_padd_20251218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97414_prescription_surf_05_00_20251218.pdf Emplacement réservé
97414_reglement_20251218.pdf Règlement écrit
97414_reglement_graphique_20251218.pdf Règlement graphique
97414_liste_annexes_20251218.pdf Liste annexes
97414_liste_sup_20251218.pdf Liste sup
97414_plan_annexes_1_20251218.pdf Plan annexes 1
97414_plan_annexes_2_20251218.pdf Plan annexes 2
97414_plan_sup_20251218.pdf Plan sup
97414_orientations_amenagement_20251218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Louis
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-saint-louis.re
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint-Louis
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-saint-louis.re


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 97414 SAINT-LOUIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.