60386_PLU_20260127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARQUEGLISE"



Informations

Nom du document DU_60386
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARQUEGLISE
Maillage 60386 MARQUEGLISE
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2026 à 09:36
Publié le 09/03/2026 à 09:53
Mis à jour le 09/03/2026 à 09:53
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 60386_PLU_20260127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-be4190db116557f1f77193c78eae565e
Producteur Mairie de Marquéglise
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARQUEGLISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60386
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.720246,49.5044463,2.7773812,49.527642]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/01/2026
Date de publication : 27/01/2026
Date de révision : 27/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
60670_procedure_20260127.pdf Procédure
60386_rapport_20260127.pdf Rapport
60386_padd_20260127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60386_prescription_surf_05_00_20260127.pdf Emplacement réservé
60386_reglement_20260127.pdf Règlement écrit
60386_reglement_graphique_20260127.pdf Règlement graphique
60386_alignement_20260127.pdf Alignement
60386_avis_mrae_20260127.pdf Avis mrae
60386_avis_ppa_20260127.pdf Avis ppa
60386_enquete_publique_20260127.pdf Enquete publique
60386_info_lin_19_01_20260127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60386_info_lin_19_01_etude_hydraulique_20260127.pdf Info lin 19 01 etude hydraulique
60386_info_lin_19_01_notice_20260127.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60386_info_surf_14_00_20260127.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60386_info_surf_14_00_notice_20260127.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (notice)
60386_liste_annexes_20260127.pdf Liste annexes
60386_liste_iju_20260127.pdf Liste iju
60386_liste_sup_20260127.pdf Liste sup
60386_pg_20260127.pdf Pg
60386_plan_sup_20260127.pdf Plan sup
60386_orientations_amenagement_18_00_20260127.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Marquéglise
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.marqueglise@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Marquéglise
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.marqueglise@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.