77323_PLU_20250317

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUSSY-LE-VIEUX"


Informations

Nom du document DU_77323
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUSSY-LE-VIEUX
Maillage 77323 MOUSSY-LE-VIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2025 à 11:30
Publié le 20/03/2025 à 14:26
Mis à jour le 20/03/2025 à 14:26
Statut
Version 3
Nom de l'archive 77323_PLU_20250317
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-be4e2209e1b6ccd04f0fe8f6ab3e92e0
Producteur Mairie de Moussy-le-Vieux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUSSY-LE-VIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77323
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.5986422,49.0313845,2.6457529,49.0646876]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77323_procedure_20250317.pdf Procédure
77323_rapport_1_20250317.pdf Partie 1
77323_rapport_2_20250317.pdf Partie 2
77323_rapport_3_20250317.pdf Partie 3
77323_padd_20250317.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77323_prescription_surf_05_00_20250317.pdf Emplacement réservé
77323_reglement_20250317.pdf Règlement écrit
77323_reglement_graphique_1_20250317.pdf Règlement graphique 1
77323_reglement_graphique_2_20250317.pdf Règlement graphique 2
77323_info_lin_19_01_20250317.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77323_info_surf_19_01_1_20250317.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77323_info_surf_19_01_2_20250317.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77323_info_surf_19_01_3_20250317.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
77323_info_surf_27_00_1_20250317.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (1)
77323_info_surf_27_00_2_20250317.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes (2)
77323_info_surf_99_00_1_20250317.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77323_info_surf_99_00_2_20250317.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77323_info_surf_99_00_3_20250317.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
77323_info_surf_99_00_4_20250317.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
77323_liste_SUP_20250317.pdf Liste SUP
77323_plan_sup_20250317.pdf Plan sup
77323_orientations_amenagement_20250317.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Moussy-le-Vieux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@moussylevieux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@moussylevieux.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.