200044519_SCOT_20150629

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU LOIRE, LAYON, LYS, AUBANCE"


Informations

Nom du document scot_200044519
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU LOIRE, LAYON, LYS, AUBANCE
Maillage scot_200044519 SCOT DU LOIRE, LAYON, LYS, AUBANCE
Source Téléversement
Téléversé le 30/12/2022 à 14:28
Publié le 30/12/2022 à 14:41
Mis à jour le 30/12/2022 à 14:41
Statut
Version 2
Nom de l'archive 200044519_SCOT_20150629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-be71bcd458c86b0d955d0d07d675cf22
Producteur Pôle métropolitain Loire Angers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU LOIRE, LAYON, LYS, AUBANCE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200044519
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.925359,47.1973258,-0.3875196,47.4632557]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/12/2022
Date de publication :
Date de révision : 30/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200044519_procedure_20150629.pdf Procédure
200044519_doo_20150629.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200044519_padd_20150629.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200044519_rapport_20150629.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pôle métropolitain Loire Angers
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@pmla.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@pmla.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.