31253_PLU_20250915

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABASTIDETTE"


Informations

Nom du document DU_31253
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABASTIDETTE
Maillage 31253 LABASTIDETTE
Source Téléversement
Téléversé le 30/09/2025 à 09:48
Publié le 30/09/2025 à 10:13
Mis à jour le 30/09/2025 à 10:13
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 31253_PLU_20250915
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-be7c5523e7e54436a89ce409cf0ae108
Producteur Mairie de Labastidette

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LABASTIDETTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31253
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2199637,43.4416988,1.2617041,43.4690522]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31253_procedure_20250915.pdf Procédure
31253_rapport_1_20250915.pdf Partie 1
31253_rapport_2_20250915.pdf Partie 2
31253_rapport_3_20250915.pdf Partie 3
31253_rapport_4_20250915.pdf Partie 4
31253_rapport_5_20250915.pdf Partie 5
31253_padd_20250915.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31253_reglement_20250915.pdf Règlement écrit
31253_reglement_graphique_20250915.pdf Règlement graphique
31253_accessibilite_secours_defense_incendie_20250915.pdf Accessibilite secours defense incendie
31253_classement_sonore_20250915.pdf Classement sonore
31253_dechets_20250915.pdf Dechets
31253_dpu_20250915.pdf Dpu
31253_eaux_pluviales_20250915.pdf Eaux pluviales
31253_eaux_usees_20250915.pdf Eaux usees
31253_liste_sup_20250915.pdf Liste sup
31253_plan_exposition_bruit_aerodrome_20250915.pdf Plan exposition bruit aerodrome
31253_plan_sup_20250915.pdf Plan sup
31253_ppr_20250915.pdf Ppr
31253_OAP_1_20250915.pdf OAP 1
31253_OAP_2_20250915.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Labastidette
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@labastidette.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@labastidette.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.