08137_PLU_20100730

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de DAMOUZY"



Informations

Nom du document DU_08137
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de DAMOUZY
Maillage 08137 DAMOUZY
Source Téléversement
Téléversé le 10/01/2022 à 08:39
Publié le 17/01/2022 à 12:20
Mis à jour le 17/01/2022 à 12:20
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 08137_PLU_20100730
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-be804de177acd00d3525581e94e36934
Producteur MAIRIE DE DAMOUZY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DAMOUZY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08137
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/01/2022.
Emprise [4.6484349,49.7791255,4.7125647,49.8485984]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/05/2021
Date de publication :
Date de révision : 17/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08137_procedure_20100730.pdf Procédure
08137_rapport_20100730.pdf Rapport
08137_padd_20100730.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08137_prescription_surf_02_00_20100730.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
08137_prescription_surf_05_00_20100730.pdf Emplacement réservé
08137_reglement_20100730.pdf Règlement écrit
08137_reglement_graphique_0_20100730.pdf Tableau d’assemblage
08137_reglement_graphique_1_20100730.pdf Règlement graphique 1
08137_annexes_1_20100730.pdf Annexes 1
08137_annexes_2_20100730.pdf Annexes 2
08137_info_lin_19_01_1_20100730.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08137_info_lin_19_01_2_20100730.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08137_info_lin_19_01_3_20100730.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
08137_info_surf_04_00_20100730.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08137_liste_annexes_20100730.pdf Liste annexes
08137_liste_sup_20100730.pdf Liste sup
08137_plan_sup_20100730.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE DAMOUZY
Téléphone : +33 3 24 33 52 53
Courriel : mairie.damousy@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : +33 3 24 33 52 53
Courriel : mairie.damousy@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.