64057_PLU_20150225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARTHEZ-DE-BEARN"


Informations

Nom du document DU_64057
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARTHEZ-DE-BEARN
Maillage 64057 ARTHEZ-DE-BEARN
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2023 à 09:07
Publié le 12/10/2023 à 14:30
Mis à jour le 12/10/2023 à 14:30
Statut
Version 1
Nom de l'archive 64057_PLU_20150225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-be8a4c72e06f1b4b7c13dace08ef6902
Producteur Communauté de communes Lacq-Orthez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64057_procedure_20150225.pdf Procédure
64057_rapport_1_20150225.pdf Partie 1
64057_padd_20150225.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64057_reglement_20150225.pdf Règlement écrit
64057_reglement_graphique_1_20150225.pdf Règlement graphique 1
64057_info_surf_04_00_20150225.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
64057_info_surf_32_00_20150225.pdf Secteur de taxe d'aménagement
64057_info_surf_99_00_00_20150225.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (00)
64057_info_surf_99_00_01_20150225.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (01)
64057_orientations_amenagement_1_20150225.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 64057 ARTHEZ-DE-BEARN depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.