77270_PLU_20260210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAISONCELLES-EN-BRIE"



Informations

Nom du document DU_77270
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAISONCELLES-EN-BRIE
Maillage 77270 MAISONCELLES-EN-BRIE
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2026 à 13:23
Publié le 24/02/2026 à 15:06
Mis à jour le 24/02/2026 à 15:06
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 77270_PLU_20260210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bec70be8bf34ffa1d474f3205f807b6a
Producteur Cabinet Greuzat
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAISONCELLES-EN-BRIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77270
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9597759,48.8348287,3.0317357,48.8781582]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
77270_procedure_20260210.pdf Procédure
77270_rapport_1_20260210.pdf Partie 1
77270_rapport_2_20250902.pdf Partie 2
77270_padd_20260210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77270_reglement_20260210.pdf Règlement écrit
77270_reglement_graphique_1_20260210.pdf Règlement graphique 1
77270_reglement_graphique_2_20260210.pdf Règlement graphique 2
77270_info_lin_19_01_1_20250902.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77270_info_lin_19_01_2_20250902.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77270_info_surf_99_00_1_20250902.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77270_info_surf_99_00_2_20250902.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77270_liste_annexes_20250902.pdf Liste annexes
77270_liste_sup_20250902.pdf Liste sup
77270_plan_sup_20250902.pdf Plan sup
77270_rapport_enquete_publique_20260210.pdf Rapport enquete publique
77270_Orientations_amenagement_20250902.pdf Orientations amenagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cabinet Greuzat
Téléphone : Aucun
Courriel : simon.leroux@cabinet-greuzat.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Cabinet Greuzat
Téléphone : Aucun
Courriel : simon.leroux@cabinet-greuzat.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.