07211_CC_20260129

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-ANDRE-DE-CRUZIERES"


Informations

Nom du document DU_07211
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-ANDRE-DE-CRUZIERES
Maillage 07211 SAINT-ANDRE-DE-CRUZIERES
Source Téléversement
Téléversé le 16/03/2026 à 10:52
Publié le 17/03/2026 à 10:21
Mis à jour le 17/03/2026 à 10:21
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 07211_CC_20260129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bedf1c881d8ba0116635e3e53f21a6dd
Producteur Mairie de Saint-André-de-Cruzières
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANDRE-DE-CRUZIERES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07211
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.1779003,44.2890006,4.2517387,44.3427011]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
07211_procedure_20260129.pdf Procédure
07211_rapport_20260129.pdf Rapport
07211_liste_annexes_20260129.pdf Liste annexes
07211_plan_sup_20260129.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-André-de-Cruzières
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-andre-de-cruzieres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint-André-de-Cruzières
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-andre-de-cruzieres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.