68321_PLU_20180515

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de STAFFELFELDEN"


Informations

Nom du document DU_68321
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de STAFFELFELDEN
Maillage 68321 STAFFELFELDEN
Source Inconnue
Téléversé le 24/07/2018 à 10:54
Publié le 24/07/2018 à 11:13
Mis à jour le 12/02/2021 à 21:55
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 68321_PLU_20180515
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bee611560c977ed527e9ed3401961275
Producteur Commune de Staffelfelden
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.