33483_PLU_20200227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SULPICE-ET-CAMEYRAC"



Informations

Nom du document DU_33483
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SULPICE-ET-CAMEYRAC
Maillage 33483 SAINT-SULPICE-ET-CAMEYRAC
Source Inconnue
Téléversé le 11/03/2020 à 10:43
Publié le 12/03/2020 à 15:22
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 33483_PLU_20200227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bef2fce493de97ca415bb66748d89f1e
Producteur Mairie de Saint Sulpice et Cameyrac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SULPICE-ET-CAMEYRAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.4124241547278701,44.880795673198236,-0.3491330883272428,44.929377259638514]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33483_info_surf_14_20200227.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
33483_orientations_amenagement_20200227.pdf OAP
33483_padd_20200227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33483_prescription_surf_02_20200227.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
33483_prescription_surf_05_20200227.pdf Emplacement réservé
33483_prescription_surf_09_20200227.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
33483_rapport_20200227.pdf Rapport
33483_reglement_20200227.pdf Règlement écrit
33483_reseaux_20200227.pdf Reseaux
33483_servitudes_d_utilite_publique_liste_20200227.pdf Servitudes d utilite publique liste
33483_servitudes_d_utilite_publique_plan_20200227.pdf Servitudes d utilite publique plan

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Sulpice et Cameyrac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintsulpiceetcameyrac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintsulpiceetcameyrac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.