78311_PLU_20240402

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HOUILLES"


Informations

Nom du document DU_78311
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HOUILLES
Maillage 78311 HOUILLES
Source Téléversement
Téléversé le 14/03/2025 à 13:37
Publié le 14/03/2025 à 13:50
Mis à jour le 14/03/2025 à 13:50
Statut
Version 3
Nom de l'archive 78311_PLU_20240402
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-beffdcb0fd7d141a08e7812b1eb07c14
Producteur mairie de port marly

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HOUILLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78311
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1679496,48.9159863,2.2051265,48.9371657]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78311_procedure_20240402.pdf Procédure
78311_rapport_20240402.pdf Rapport
78311_padd_20240402.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78311_reglement_20240402.pdf Règlement écrit
78311_reglement_graphique_1_20240402.pdf Règlement graphique 1
78311_reglement_graphique_20240402.pdf Règlement graphique
78311_reglement_graphique_2_20240402.pdf Règlement graphique 2
78311_info_lin_19_01_20240402.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
78311_info_lin_19_02_20240402.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
78311_info_surf_99_00_20240402.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
78311_liste_sup_20240402.pdf Liste sup
78311_plan_sup-20240402.pdf Plan
78311_orientations_amenagement_20240402.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de port marly
Téléphone : Aucun
Courriel : mcheurlin@port-marly.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : maria.dasilva@ville-houilles.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.