78265_PLU_20250925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GARANCIERES"


Informations

Nom du document DU_78265
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GARANCIERES
Maillage 78265 GARANCIERES
Source Téléversement
Téléversé le 08/10/2025 à 11:47
Publié le 08/10/2025 à 12:06
Mis à jour le 08/10/2025 à 12:06
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 78265_PLU_20250925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bf18d48d092527ac8e471365b397ceb2
Producteur Mairie de Garancières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GARANCIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78265
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7333049,48.8031557,1.7872242,48.8413592]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78265_procedure_20250925.pdf Procédure
78265_rapport_20251025.pdf Rapport
78265_padd_20251025.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78265_reglement_20250925.pdf Règlement écrit
78265_reglement_graphique_20250925.pdf Règlement graphique
78265_info_surf_14_00_20251025.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
78265_info_surf_19_01_notice_sanitaires_20251025.pdf Info surf 19 01 notice sanitaires
78265_info_surf_19_01_zonage_assainissement_20251025.pdf Info surf 19 01 zonage assainissement
78265_info_surf_19_01_zonage_ep_20251025.pdf Info surf 19 01 zonage ep
78265_info_surf_99_00_annexes_graphiques_20251025.pdf Info surf 99 00 annexes graphiques
78265_liste_SUP_20251025.pdf Liste SUP
78265_plan_SUP_20251025.pdf Plan SUP
78265_orientations_amenagement_20250925.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Garancières
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-garancieres.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-garancieres.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.