79236_PLU_20140224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDRE-SUR-SEVRE"


Informations

Nom du document DU_79236
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDRE-SUR-SEVRE
Maillage 79236 SAINT-ANDRE-SUR-SEVRE
Source Inconnue
Téléversé le 20/12/2019 à 14:02
Publié le 13/02/2020 à 17:47
Mis à jour le 01/02/2022 à 14:44
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 79236_PLU_20140224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bf34e51487683ac025bbb2bae6cd2d25
Producteur SIEDS
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.