74294_PLU_20250619

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERCHAIX"


Informations

Nom du document DU_74294
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VERCHAIX
Maillage 74294 VERCHAIX
Source Téléversement
Téléversé le 27/06/2025 à 15:14
Publié le 27/06/2025 à 15:33
Mis à jour le 27/06/2025 à 15:33
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 74294_PLU_20250619
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bf5ff7d97e2f8b6e2158316813eea846
Producteur Claudia CARDOSO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VERCHAIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74294
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.6572365,46.0868318,6.7310719,46.1607883]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74294_procedure_20250619.pdf Procédure
74294_rapport_1_20250619.pdf Partie 1
74294_rapport_2_20250619.pdf Partie 2
74294_padd_20250619.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74294_prescription_surf_05_00_20250619.pdf Emplacement réservé
74294_reglement_20250619.pdf Règlement écrit
74294_reglement_graphique_1_20250619.pdf Règlement graphique 1
74294_reglement_graphique_2_20250619.pdf Règlement graphique 2
74294_info_lin_19_01_250619.pdf Info lin 19 01
74294_info_surf_02_20250619.pdf Zone d'aménagement concerté
74294_info_surf_04_00_20250619.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
74294_info_surf_37_00_20250619.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
74294_liste_annexes_20250619.pdf Liste annexes
74294_liste_sup_20250619.pdf Liste sup
74294_plan_sup_20250619.pdf Plan sup
74294_OAP_20250619.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Claudia CARDOSO
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.