77178_PLU_20240528

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAY-LES-NEMOURS"


Informations

Nom du document DU_77178
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAY-LES-NEMOURS
Maillage 77178 FAY-LES-NEMOURS
Source Téléversement
Téléversé le 20/06/2024 à 11:09
Publié le 08/07/2024 à 17:13
Mis à jour le 08/07/2024 à 17:13
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 77178_PLU_20240528
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bf69cb42ed3270cc59747518679eda73
Producteur Commune de Faÿ-les-Nemours

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FAY-LES-NEMOURS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77178
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.6352891,48.2120106,2.6939561,48.240997]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77178_procedure_20240528.pdf Recensement des différentes procédures
77178_rapport_20240528.pdf Rapport de présentation
77178_padd_20240528.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables
77178_reglement_20240528.pdf Règlement écrit
77178_reglement_graphique_20240528.pdf Règlement graphique - Plan d'ensemble
77178_info_lin_19_01_20240528.pdf Annexes sanitaires - Note technique
77178_info_surf_99_00_1_20240528.pdf Carte des massifs forestiers de plus de 100 hectares
77178_info_surf_99_00_2_20240528.pdf Carte des enveloppes d'alerte potentiellement humides
77178_liste_annexes_20240528.pdf Liste annexes
77178_liste_sup_20240528.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
77178_orientations_amenagement_1_20240528.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.