60676_PLU_20200124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLE"


Informations

Nom du document DU_60676
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLE
Maillage 60676 VILLE
Source Inconnue
Téléversé le 16/03/2020 à 17:30
Publié le 17/03/2020 à 11:07
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 60676_PLU_20200124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bf73410f3c390250401e844ff55f02a6
Producteur Verdi Conseil Coeur de France

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.9145290913074646,49.54113218792717,2.9539433999999973,49.5731546990569]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60676_info_surf_19_01_1_20200124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60676_info_surf_19_01_2_20200124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
60676_info_surf_19_01_3_20200124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
60676_info_surf_99_00_1_20200124.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
60676_info_surf_99_00_2_20200124.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
60676_info_surf_99_00_3_20200124.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
60676_info_surf_99_00_4_20200124.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
60676_liste_annexes_20200124.pdf Liste annexes
60676_liste_sup_20200124.pdf Liste sup
60676_orientations_amenagement_20200124.pdf OAP
60676_padd_20200124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60676_plan_sup_20200124.pdf Plan sup
60676_prescription_surf_99_00_20200124.pdf Autre
60676_procedure_20200124.pdf Procédure
60676_rapport_1_20200124.pdf Partie 1
60676_rapport_2_20200124.pdf Partie 2
60676_reglement_20200124.pdf Règlement écrit
60676_reglement_graphique_1_20200124.pdf Règlement graphique 1
60676_reglement_graphique_2_20200124.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Verdi Conseil Coeur de France
Téléphone : Aucun
Courriel : mjourdain@verdi-ingenierie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mjourdain@verdi-ingenierie.fr


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Procédures en cours

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