17336_PLU_20250312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GEORGES-DES-COTEAUX"


Informations

Nom du document DU_17336
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GEORGES-DES-COTEAUX
Maillage 17336 SAINT-GEORGES-DES-COTEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 03/04/2025 à 14:29
Publié le 07/04/2025 à 09:32
Mis à jour le 07/04/2025 à 09:32
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 17336_PLU_20250312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bf75bacaa20a1509e6529818b3070011
Producteur Syndicat Mixte du Pays de Saintonge Romane

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GEORGES-DES-COTEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17336
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.7446232,45.7485974,-0.6565708,45.7970221]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17336_procedure_20250312.pdf Procédure
17336_rapport_20250312.pdf Rapport
17336_padd_20250312.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17336_prescription_pct_07_01_20250312.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
17336_reglement_20250312.pdf Règlement écrit
17336_reglement_graphique_20250312.pdf Règlement graphique
17336_annexe_sanitaire_20250312.pdf Annexe sanitaire
17336_info_lin_19_01_20250312.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17336_info_surf_14_20250312.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
17336_liste_sup_20250312.pdf Liste sup
17336_loi_barnier_01_20250312.pdf Loi barnier 01
17336_loi_barnier_02_20250312.pdf Loi barnier 02
17336_plan_sup_20250312.pdf Plan sup
17336_orientations_amenagement_20250312.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Syndicat Mixte du Pays de Saintonge Romane
Téléphone : Aucun
Courriel : service-sig@payssaintongeromane.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : service-sig@payssaintongeromane.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.