30033_PLU_20120918

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUVOISIN"


Informations

Nom du document DU_30033
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUVOISIN
Maillage 30033 BEAUVOISIN
Source Inconnue
Téléversé le 20/01/2020 à 19:42
Publié le 21/01/2020 à 14:06
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 30033_PLU_20120918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bf9828f15b103315cba9b8877b0d1c98
Producteur Mairie de Beauvoisin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUVOISIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.285760835688465,43.63911862567302,4.358648978815557,43.74010501120925]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30033_liste_sup_20120918.pdf Liste sup
30033_orientations_amenagement_20120918.pdf OAP
30033_padd_20120918.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30033_plan_sup_20120918.pdf Plan sup
30033_procedure_20120918.pdf Procédure
30033_rapport_20120918.pdf Rapport
30033_reglement_20120918.pdf Règlement écrit
30033_reglement_graphique_0_20120918.pdf Tableau d’assemblage
30033_reglement_graphique_1_20120918.pdf Règlement graphique 1
30033_reglement_graphique_2_20120918.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Beauvoisin
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@beauvoisin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@beauvoisin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.