81215_PLU_20260615

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUYBEGON"


Informations

Nom du document DU_81215
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUYBEGON
Maillage 81215 PUYBEGON
Source Téléversement
Téléversé le 09/07/2026 à 16:28
Publié le 09/07/2026 à 17:27
Mis à jour le 09/07/2026 à 17:27
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 16
Nom de l'archive 81215_PLU_20260615
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bfa24bf027db1bf2fe6633f376f4b4b8
Producteur Communauté d'Agglomération Gaillac-Graulhet
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PUYBEGON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81215
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8652788,43.7489088,1.9330739,43.8034006]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
81215_procedure_20260615.pdf Procédure
81215_20220629_rapport_M2_20260615.pdf Rapport
81215_padd_20260615.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81215_prescription_pct_07_00_20260615.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
81215_prescription_pct_16_01_20260615.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
81215_prescription_surf_03_00_20260615.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
81215_reglement_20260615.pdf Règlement écrit
81215_reglement_graphique_20260615.pdf Règlement graphique
81215_info_surf_04_00_20260615.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
81215_info_surf_14_00_20260615.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
81215_info_surf_16_20260615.pdf Site archéologique
81215_info_surf_19_01_20260615.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
81215_info_surf_32_00_20260615.pdf Secteur de taxe d'aménagement
81215_info_surf_42_02_20260615.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
81215_info_surf_99_00_20260615.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
81215_sup_20260615.pdf Sup
81215_oap_20260615.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Gaillac-Graulhet
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gaillac-graulhet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération Gaillac-Graulhet
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@gaillac-graulhet.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.