28289_PLU_20250610

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORMOY"


Informations

Nom du document DU_28289
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORMOY
Maillage 28289 ORMOY
Source Téléversement
Téléversé le 24/06/2025 à 14:35
Publié le 24/06/2025 à 17:16
Mis à jour le 24/06/2025 à 17:16
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 28289_PLU_20250610
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bfa87f0dd4cbd1d362028e484b1147cb
Producteur Gilson & associés

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ORMOY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28289
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4435146,48.6037821,1.5026828,48.6410895]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28289_procedure_20250610.pdf Procédure
28289_rapport_1_20250610.pdf Partie 1
28289_rapport_2_20250610.pdf Partie 2
28289_padd_20250610.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28289_reglement_20250610.pdf Règlement écrit
28289_reglement_graphique_20250610.pdf Règlement graphique
28289_info_lin_19_01_1_20250610.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
28289_info_lin_19_01_2_20250610.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
28289_liste_sup_20250610.pdf Liste sup
28289_plan_contraintes_20250610.pdf Plan contraintes
28289_plan_sup_20250610.pdf Plan sup
28289_orientations_amenagement_20250610.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Gilson & associés
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.