28388_PLU_20140227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIVARS"



Informations

Nom du document DU_28388
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIVARS
Maillage 28388 THIVARS
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2021 à 09:57
Publié le 29/06/2021 à 11:54
Mis à jour le 29/06/2021 à 11:54
Statut
Version 2
Nom de l'archive 28388_PLU_20140227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bfb4d29bd662776011e05089185c625d
Producteur Chartres Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THIVARS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 28388
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2021.
Emprise [1.4253521,48.35926,1.4689237,48.4006232]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28388_procedure_20140227.pdf Procédure
28388_rapport_1_20140227.pdf Partie 1
28388_rapport_2_20140227.pdf Partie 2
28388_padd_20140227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28388_reglement_20140227.pdf Règlement écrit
28388_reglement_graphique_1_20140227.pdf Règlement graphique 1
28388_reglement_graphique_2_20140227.pdf Règlement graphique 2
28388_annexes_reglement_20140227.pdf Annexes reglement
28388_classement_sonore_infrastructures_terrestres_20140227.pdf Classement sonore infrastructures terrestres
28388_dpu_20140227.pdf Dpu
28388_liste_sup_20140227.pdf Liste sup
28388_plan_contraintes_20140227.pdf Plan contraintes
28388_plan_dpu_20140227.pdf Plan dpu
28388_plan_eau_potable_20140227.pdf Plan eau potable
28388_plan_eaux_usees_20140227.pdf Plan eaux usees
28388_plan_risques_20140227.pdf Plan risques
28388_plan_sup_1_20140227.pdf Plan sup 1
28388_plan_sup_2_20140227.pdf Plan sup 2
28388_orientations_amenagement_20140227.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Chartres Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.