25466_PLU_20240708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUILLEY-FRANCAIS"


Informations

Nom du document DU_25466
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUILLEY-FRANCAIS
Maillage 25466 POUILLEY-FRANCAIS
Source Téléversement
Téléversé le 10/07/2024 à 14:33
Publié le 11/07/2024 à 12:28
Mis à jour le 11/07/2024 à 12:28
Statut
Version 3
Nom de l'archive 25466_PLU_20240708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bfbad45e74d6b761577f6bbf475c5efa
Producteur Grand Besançon Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POUILLEY-FRANCAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 25466
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.8252385,47.1811487,5.8605451,47.2219337]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25466_procedure_20240708.pdf Procédure
25466_rapport_20240708.pdf Rapport
25466_padd_20240708.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25466_reglement_20240708.pdf Règlement écrit
25466_reglement_graphique_20240708.pdf Règlement graphique
25466_DPU_20270708.pdf DPU
25466_PUP_20240708.pdf PUP
25466_annexes_graphique_20240708.pdf Annexes graphique
25466_avant_monts_20240708.pdf Avant monts
25466_classement_sonore_20240708.pdf Classement sonore
25466_eau_assainissement_20240708.pdf Eau assainissement
25466_liste_SUP_20240708.pdf Liste SUP
25466_plan_SUP_20240708.pdf Plan SUP
25466_taxe_amenagement_20240708.pdf Taxe amenagement
25466_orientations_amenagement_20240708.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.