11070_PLU_20220608

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARLIPA"


Informations

Nom du document DU_11070
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARLIPA
Maillage 11070 CARLIPA
Source Téléversement
Téléversé le 19/02/2026 à 15:06
Publié le 13/04/2026 à 12:08
Mis à jour le 13/04/2026 à 12:08
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 11070_PLU_20220608
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bfc4419a28c2f14a25d6090e1e3745fa
Producteur SOLIHA-Méditerranée
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CARLIPA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11070
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1047713,43.2890776,2.1398281,43.3255213]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/06/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
11070_procedure_20220608.pdf Procédure
11070_rapport_1_20220608.pdf Partie 1
11070_rapport_2_20220608.pdf Partie 2
11070_rapport_3_20220608.pdf Partie 3
11070_rapport_4_20220608.pdf Partie 4
11070_padd_20220608.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
11070_reglement_20220608.pdf Règlement écrit
11070_reglement_graphique_20220608.pdf Règlement graphique
11070_annexes_20220608.pdf Annexes
11070_oap_20220608.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SOLIHA-Méditerranée
Téléphone : Aucun
Courriel : l.verquin@soliha-mediterranee.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : SOLIHA-Méditerranée
Téléphone : Aucun
Courriel : l.verquin@soliha-mediterranee.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.