42235_PLU_20210302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HILAIRE-CUSSON-LA-VALMITTE"


Informations

Nom du document DU_42235
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HILAIRE-CUSSON-LA-VALMITTE
Maillage 42235 SAINT-HILAIRE-CUSSON-LA-VALMITTE
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 14:29
Publié le 20/03/2026 à 14:58
Mis à jour le 20/03/2026 à 14:58
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 42235_PLU_20210302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bfd7f64e37632906fe1d7bce8053cb08
Producteur Loire Forez Agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-HILAIRE-CUSSON-LA-VALMITTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42235
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0265846,45.3359735,4.0990522,45.4009784]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
42235_procedure_20210302.pdf Procédure
42235_rapport_1_20210302.pdf Partie 1
42235_rapport_2_20210302.pdf Partie 2
42235_padd_20210302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42235_prescription_surf_05_01_20210302.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
42235_reglement_20210302.pdf Règlement écrit
42235_reglement_graphique_20210302.pdf Règlement graphique
42235_info_surf_04_00_1_20210302.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (1)
42235_info_surf_04_00_2_20210302.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (2)
42235_info_surf_19_01_1_20210302.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
42235_info_surf_19_01_2_20210302.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
42235_info_surf_19_01_3_20210302.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
42235_info_surf_32_00_20210302.pdf Secteur de taxe d'aménagement
42235_info_surf_37_00_20210302.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
42235_liste_sup_20210302.pdf Liste sup
42235_plan_sup_20210302.pdf Plan sup
42235_orientations_amenagement_20210302.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Loire Forez Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : anaistissier@loireforez.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Loire Forez Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : anaistissier@loireforez.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.