76235_PLU_20260305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENVERMEU"


Informations

Nom du document DU_76235
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENVERMEU
Maillage 76235 ENVERMEU
Source Téléversement
Téléversé le 19/03/2026 à 09:14
Publié le 19/03/2026 à 09:51
Mis à jour le 19/03/2026 à 09:51
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 76235_PLU_20260305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bfdc48ff712f4ff2a3602f9ef29921f8
Producteur CC Falaises du Talou
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ENVERMEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76235
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2265662,49.8732484,1.30084,49.922212]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
76235_procedure_20260305.pdf Procédure
76235_rapport_1_20170925.pdf Partie 1
76235_rapport_2_20191217.pdf Partie 2
76235_rapport_3_20260305.pdf Partie 3
76235_padd_20170925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76235_reglement_20260305.pdf Règlement écrit
76235_reglement_graphique_20260305.pdf Règlement graphique
76235_annexes_20170925.pdf Annexes
76235_servitudes_20170925.pdf Servitudes
76235_OAP_20170925.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Falaises du Talou
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@falaisesdutalou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC Falaises du Talou
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@falaisesdutalou.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 76235 ENVERMEU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.