86164_PLU_20070621

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTHOIRON"


Informations

Nom du document DU_86164
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTHOIRON
Maillage 86164 MONTHOIRON
Source Téléversement
Téléversé le 07/11/2025 à 09:17
Publié le 07/11/2025 à 10:55
Mis à jour le 07/11/2025 à 10:55
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 86164_PLU_20070621
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bfe5ae8992816d8259a384594e59a605
Producteur Communauté d'agglomération de Grand-Châtellerault

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTHOIRON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86164
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2007 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.5877158,46.7027995,0.6498317,46.7565058]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/06/2007

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86042_procedure_20070618.pdf Procédure
86164_rapport_20070621.pdf Rapport
86164_PADD_20070621.pdf PADD
86164_reglement_20070621.pdf Règlement écrit
86164_reglement_graphique_20070621.pdf Règlement graphique
86164_OAP_20070621.pdf OAP
86164_liste_annexes_20070621.pdf Liste annexes
86164_sommaire_20070621.pdf Sommaire

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de Grand-Châtellerault
Téléphone : Aucun
Courriel : pluihm.geoportail@grand-chatellerault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : pluihm.geoportail@grand-chatellerault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.