244100780_PLUi_20260304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA SOLOGNE DES ETANGS"


Informations

Nom du document DU_244100780
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DE LA SOLOGNE DES ETANGS
Maillage 244100780 PLUI DE LA SOLOGNE DES ETANGS
Source Téléversement
Téléversé le 11/06/2026 à 01:58
Publié le 11/06/2026 à 02:47
Mis à jour le 20/10/2026 à 02:27
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 14
Nom de l'archive 244100780_PLUi_20260304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-bfeaed1b902c20f2c7a7f9fc038a9aac
Producteur CC DE LA SOLOGNE DES ETANGS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale de LA SOLOGNE DES ETANGS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 244100780
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2024.
Emprise [1.625953,47.3844337,2.0193651,47.6923278]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC DE LA SOLOGNE DES ETANGS
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@sologne-des-etangs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC DE LA SOLOGNE DES ETANGS
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@sologne-des-etangs.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.