39046_PLU_20141201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLECOMBE"


Informations

Nom du document DU_39046
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELLECOMBE
Maillage 39046 BELLECOMBE
Source Téléversement
Téléversé le 12/09/2023 à 11:15
Publié le 12/09/2023 à 13:22
Mis à jour le 12/09/2023 à 13:22
Statut
Version 2
Nom de l'archive 39046_PLU_20141201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bff4449877e920f8d84d23b3f7ce9a57
Producteur Commune de BELLECOMBE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39046_procedure_20141201.pdf Procédure
39046_rapport_1_20141201.pdf Partie 1
39046_rapport_2_20141201.pdf Partie 2
39046_padd_20141201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39046_reglement_20141201.pdf Règlement écrit
39046_reglement_graphique_20141201.pdf Règlement graphique
39046_info_lin_19_01_20141201.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
39046_info_surf_08_00_20141201.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
39046_info_surf_97_00_20141201.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
39046_info_surf_99_02_20141201.pdf autre relevant de la loi montagne
39046_liste_sup_20141201.pdf Liste sup
39046_plan_sup_20141201.pdf Plan sup
39046_orientations_amenagement_18_00_20141201.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.